Mentions Légales & CGU

1. Édition du site

Le présent site est édité par l’Association « Potage & Tomate », association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé au 12 rue des Maraîchers, 75020 Paris.

Numéro de RNA : W863001425.

Directrice de la publication : Alice Miku, en sa qualité de Présidente.

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos et recettes) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces éléments sans l’accord écrit préalable de l’Association est strictement interdite.

4. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), aucune donnée personnelle n'est collectée à votre insu. Pour des raisons de sécurité et de maintenance, les adresses IP des visiteurs peuvent être temporairement traitées par nos systèmes de protection afin de prévenir les activités malveillantes.

5. Sécurité du système

L'utilisateur est informé que ce site dispose de mesures de sécurité automatisées. Toute tentative d'accès frauduleux aux répertoires protégés ou aux fichiers de configuration système fera l'objet d'un bannissement immédiat de l'adresse IP source et pourra donner lieu à des poursuites.

6. Droit Applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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